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SCI DU CHANZE

Active
Siren391 491 230SCI49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONCréée le 14 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHANZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 491 230. Le siège social de l'entreprise se trouve CHATEAU DE CHANZE FAYE-D'Anjou, 49380 Bellevigne-en-Layon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MICKAEL STOESSER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHANZE

Dénomination
SCI DU CHANZE
SIREN
391 491 230
SIRET (siège)
391 491 230 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30391491230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 491 230
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 juin 1993
Siège social
CHATEAU DE CHANZE FAYE-D'Anjou, 49380, BELLEVIGNE-EN-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHANZE

Acquisition, administration et exploitation par bail d'un immeuble sis à Faye-d'Anjou (Maine et Loire).

Finances de SCI DU CHANZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHANZE

MS

MICKAEL STOESSER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHANZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONSiègeActif

    391 491 230 00010 · ouvert le 14 juin 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHANZE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 14 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHANZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHANZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHANZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHANZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHANZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHANZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHANZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : STOESSER Mickaël

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 1993

Questions fréquentes sur SCI DU CHANZE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHANZE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHANZE est 391 491 230. Le SIRET de son siège social est 391 491 230 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30391491230.

Qui dirige SCI DU CHANZE ?

SCI DU CHANZE est dirigée par MICKAEL STOESSER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU CHANZE ?

Le siège social de SCI DU CHANZE est situé CHATEAU DE CHANZE FAYE-D'Anjou, 49380 Bellevigne-en-Layon.

SCI DU CHANZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHANZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHANZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHANZE.

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