SCI DU CHAPUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 427 663 018, SCI DU CHAPUS est une SCI créée le 23 septembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 IMP Chapus, 06340 La Trinité. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANDRE RAINERO, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CHAPUS
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHAPUS
- SIREN
- 427 663 018
- SIRET (siège)
- 427 663 018 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR39427663018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 663 018
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 525 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 septembre 2002
- Siège social
- 6 IMP Chapus, 06340, La Trinité
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHAPUS
L'acquisition et la gestion d'une parcelle de terre située sur le territoire de la commune de LA TRINITE VICTOR (06) quartier le Chapus, ainsi que l'édification de tous immeubles à usages d'habitation et à usage commercial.
Finances de SCI DU CHAPUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHAPUS
INSEEBODACCGérant
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2026
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2026
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CHAPUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06340 La TrinitéSiègeActif
427 663 018 00021 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 6820B
- 06340 La TrinitéFermé
427 663 018 00013 · ouvert le 05 octobre 1964 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHAPUS
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU CHAPUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAPUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CHAPUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAPUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAPUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHAPUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CHAPUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAINERO Christian, Bruno, Mathieu ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAINERO Gérard, Jean
- création
Date d'effet : 23 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI DU CHAPUS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAPUS ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHAPUS est 427 663 018. Le SIRET de son siège social est 427 663 018 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39427663018.
Qui dirige SCI DU CHAPUS ?
SCI DU CHAPUS est dirigée par ANDRE RAINERO, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHAPUS ?
Le siège social de SCI DU CHAPUS est situé 6 IMP Chapus, 06340 La Trinité.
SCI DU CHAPUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHAPUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHAPUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAPUS.
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