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SCI DU CHAUDRON

Active
Siren488 538 950SCI57245 PELTRECréée le 10 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHAUDRON est une SCI immatriculée le 10 février 2006 sous le numéro SIREN 488 538 950. Son siège social est situé 33 rue de Gargan, 57245 Peltre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN MARSAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHAUDRON

Dénomination
SCI DU CHAUDRON
SIREN
488 538 950
SIRET (siège)
488 538 950 00012
N° TVA intracommunautaire
FR18488538950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 538 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 février 2006
Siège social
33 RUE DE GARGAN, 57245, PELTRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAUDRON

ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, LA CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, AINSI QUE DES ACCESSOIRES, ANNEXES OU COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION.

Finances de SCI DU CHAUDRON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHAUDRON

JM

JEAN MARSAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2006) · 20 ans

CT

CHRISTOPHE TOULET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DU CHAUDRON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57245 PELTRESiègeActif

    488 538 950 00012 · ouvert le 06 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAUDRON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHAUDRON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAUDRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHAUDRON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAUDRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHAUDRON. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAUDRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHAUDRON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2006

Questions fréquentes sur SCI DU CHAUDRON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAUDRON ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAUDRON est 488 538 950. Le SIRET de son siège social est 488 538 950 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18488538950.

Qui dirige SCI DU CHAUDRON ?

SCI DU CHAUDRON est dirigée par JEAN MARSAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAUDRON ?

Le siège social de SCI DU CHAUDRON est situé 33 rue de Gargan, 57245 Peltre.

SCI DU CHAUDRON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAUDRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAUDRON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAUDRON.

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