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SCI DU CHAZAL

Active
Siren401 352 901SCI88540 BUSSANGCréée le 22 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

SCI DU CHAZAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 1995, identifiée par le SIREN 401 352 901. Son siège social est situé 1 rue du Chazal, 88540 Bussang. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par DOMINIQUE DIDIERLAURENT, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHAZAL

Dénomination
SCI DU CHAZAL
SIREN
401 352 901
SIRET (siège)
401 352 901 00011
N° TVA intracommunautaire
FR43401352901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 352 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 juin 1995
Siège social
1 RUE DU CHAZAL, 88540, BUSSANG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAZAL

propriete, acquisition, administration, exploitation de tous immeubles, et notamment d'une maison a Bussang, apport, mise en valeur par location, construction, prise a bail, alienation, vente, echange de tous immeubles

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Finances de SCI DU CHAZAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHAZAL

DD

DOMINIQUE DIDIERLAURENT

Gérant

Depuis la création (22 juin 1995) · 31 ans

Établissements de SCI DU CHAZAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88540 BUSSANGSiègeActif

    401 352 901 00011 · ouvert le 20 mai 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHAZAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHAZAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAZAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHAZAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAZAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAZAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAZAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHAZAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 1995

Questions fréquentes sur SCI DU CHAZAL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAZAL ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAZAL est 401 352 901. Le SIRET de son siège social est 401 352 901 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43401352901.

Qui dirige SCI DU CHAZAL ?

SCI DU CHAZAL est dirigée par DOMINIQUE DIDIERLAURENT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAZAL ?

Le siège social de SCI DU CHAZAL est situé 1 rue du Chazal, 88540 Bussang.

SCI DU CHAZAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAZAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAZAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAZAL.

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