SCI DU CHAZELAY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 33,54 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 321 677 239, SCI DU CHAZELAY est une SCI créée le 15 mai 1981. Son siège social est situé Ld les Faisses, 05240 La Salle-les-Alpes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ROBERT TERNACLE, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CHAZELAY
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHAZELAY
- SIREN
- 321 677 239
- SIRET (siège)
- 321 677 239 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR69321677239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 677 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 33,54 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mai 1981
- Siège social
- LD LES FAISSES, 05240, LA SALLE-LES-ALPES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHAZELAY
-L'ACQUISITION D'UN TERRAIN A SALLE LES ALPES -05- , -LA CONSTRUCTION ET L'AMENAGEMENT SUR CE TERRAIN D'UN IMMEUBLE COLLECTIF -LA DIVISION EN FRACTIONS, LA GESTION ET L'ENTRETIEN DE L'IMMEUBLE, -L'OBTENTION DE TOUTE OUVERTURE DE CREDIT ET PRET , -TOUTES OPERATIONS SE RAPPORTANT A L'OBJET
Finances de SCI DU CHAZELAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHAZELAY
INSEEÉtablissements de SCI DU CHAZELAY
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 05240 LA SALLE-LES-ALPESSiègeActif
321 677 239 00022 · ouvert le 15 mai 1981 · NAF 6820A
- 75010 PARISActif
321 677 239 00014 · ouvert le 30 avril 1981 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHAZELAY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DU CHAZELAY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAZELAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CHAZELAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAZELAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAZELAY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHAZELAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CHAZELAY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mai 1981
Questions fréquentes sur SCI DU CHAZELAY
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAZELAY ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHAZELAY est 321 677 239. Le SIRET de son siège social est 321 677 239 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69321677239.
Qui dirige SCI DU CHAZELAY ?
SCI DU CHAZELAY est dirigée par ROBERT TERNACLE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU CHAZELAY ?
Le siège social de SCI DU CHAZELAY est situé Ld les Faisses, 05240 La Salle-les-Alpes.
SCI DU CHAZELAY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHAZELAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHAZELAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAZELAY.
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