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SCI DU CHEMIN DES COURSES

Active
Siren394 958 649SCI13440 CABANNESCréée le 02 mai 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
45,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 958 649, SCI DU CHEMIN DES COURSES est une SCI créée le 2 mai 1994. Elle est domiciliée Che des Courses le Romanil, 13440 Cabannes. SCI DU CHEMIN DES COURSES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). MARIE-THERESE BENOIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHEMIN DES COURSES

Dénomination
SCI DU CHEMIN DES COURSES
SIREN
394 958 649
SIRET (siège)
394 958 649 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07394958649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 958 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 mai 1994
Siège social
CHE DES COURSES LE ROMANIL, 13440, CABANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHEMIN DES COURSES

l'acquisition et la mise en valeur de bâtiments et l'exploitation de locaux à usage divers

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Finances de SCI DU CHEMIN DES COURSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHEMIN DES COURSES

MB

MARIE-THERESE BENOIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juin 2012

AM

ADRIEN MONTAGUT-ROMANS

Autre

En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2026

AM

ANNE MONTAGUT-ROMANS

Autre

En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHEMIN DES COURSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13440 CABANNESSiègeActif

    394 958 649 00011 · ouvert le 20 avril 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHEMIN DES COURSES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 juin 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 26 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mai 1994

  • Acte

Conformité de SCI DU CHEMIN DES COURSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEMIN DES COURSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHEMIN DES COURSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHEMIN DES COURSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHEMIN DES COURSES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Gérant : BENOIT Marie-Thérèse, Jeanne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONTAGUT-ROMANS Anne, Alice ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONTAGUT-ROMANS Adrien, Pierre, Henri

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Gérant associé : BENOIT Marie-Thérèse, Jeanne

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1994

Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN DES COURSES

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN DES COURSES ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN DES COURSES est 394 958 649. Le SIRET de son siège social est 394 958 649 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07394958649.

Qui dirige SCI DU CHEMIN DES COURSES ?

SCI DU CHEMIN DES COURSES est dirigée par MARIE-THERESE BENOIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHEMIN DES COURSES ?

Le siège social de SCI DU CHEMIN DES COURSES est situé Che des Courses le Romanil, 13440 Cabannes.

SCI DU CHEMIN DES COURSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHEMIN DES COURSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHEMIN DES COURSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEMIN DES COURSES.