SCI DU CHEMIN NOIR
Fermée6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DU CHEMIN NOIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 339 530 859. Le siège social de l'entreprise se trouve Che. Noir, 71360 Epinac. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FRANCOIS BOURGEOT, gérant. SCI DU CHEMIN NOIR a été radiée le 10 décembre 2021 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI DU CHEMIN NOIR
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHEMIN NOIR
- SIREN
- 339 530 859
- SIRET (siège)
- 339 530 859 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR51339530859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 530 859
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Date de radiation
- 10 décembre 2021
- Siège social
- CHE. NOIR, 71360, EPINAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI DU CHEMIN NOIR
NON PREVUE PAR LE DECRET DU 30 MAI 1984 - VOIR STATUTS
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Finances de SCI DU CHEMIN NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHEMIN NOIR
INSEEÉtablissements de SCI DU CHEMIN NOIR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71360 EPINACSiègeFermé
339 530 859 00018 · ouvert le 15 décembre 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU CHEMIN NOIR
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI DU CHEMIN NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEMIN NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DU CHEMIN NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CHEMIN NOIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- radiation
Date d'effet : 10 décembre 2021
Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN NOIR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN NOIR ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN NOIR est 339 530 859. Le SIRET de son siège social est 339 530 859 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51339530859.
Qui dirige SCI DU CHEMIN NOIR ?
SCI DU CHEMIN NOIR est dirigée par FRANCOIS BOURGEOT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU CHEMIN NOIR ?
Le siège social de SCI DU CHEMIN NOIR est situé Che. Noir, 71360 Epinac.
SCI DU CHEMIN NOIR est-elle toujours en activité ?
Non, SCI DU CHEMIN NOIR n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 10 décembre 2021.
SCI DU CHEMIN NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEMIN NOIR.
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