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SCI DU CHENE

Active
Siren393 949 144654044850 CELLIER (LE)Créée le 16 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHENE est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1994, identifiée par le SIREN 393 949 144. Elle est domiciliée La Noe Sourice, 44850 Cellier (le). Son activité principale relève du code NAF 6820B. MONIQUE CAUDAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE

Dénomination
SCI DU CHENE
SIREN
393 949 144
SIRET (siège)
393 949 144 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26393949144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 949 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
6540
Capital social
30 489,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 février 1994
Siège social
LA NOE SOURICE, 44850, CELLIER (LE)
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENE

propriété, construction, administration ou exploitation par bail, location ou autrement, prise a bail avec ou sans promesse de vente de tous immeubles...

Finances de SCI DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE

MC

MONIQUE CAUDAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2022

LP

LAURENT PLANCHET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2022

IP

ISABELLE PLANCHET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2022

CP

CYRIL PLANCHET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2022

XP

XAVIER PLANCHET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2022

Anciens dirigeants (1)

JP

J-Claude Yves André Planchet,

Gérant · jusqu'à mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44850 CELLIER (LE)SiègeActif

    393 949 144 00017 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHENE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 16 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Gérant partant : Planchet, J-Claude Yves André ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Caudal, nom d'usage : Planchet, Monique ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Planchet, Isabelle ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Planchet, Laurent ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Planchet, Xavier ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Planchet, Cyril

  1. création

    Date d'effet : 16 février 1994

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE est 393 949 144. Le SIRET de son siège social est 393 949 144 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26393949144.

Qui dirige SCI DU CHENE ?

SCI DU CHENE est dirigée par MONIQUE CAUDAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE ?

Le siège social de SCI DU CHENE est situé La Noe Sourice, 44850 Cellier (le).

SCI DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE.

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