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SCI DU CHENE

Active
Siren493 961 445SCI54400 COSNES-ET-ROMAINCréée le 25 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
17,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 961 445, SCI DU CHENE est une SCI créée le 25 janvier 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 172 rue de Lorraine, 54400 Cosnes-et-Romain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SYLVIE DUCHESNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE

Dénomination
SCI DU CHENE
SIREN
493 961 445
SIRET (siège)
493 961 445 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21493961445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 961 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
17 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 janvier 2007
Siège social
172 RUE DE LORRAINE, 54400, COSNES-ET-ROMAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENE

Propriété, gestion à titre civil de tous biens immobiliers et mobiliers

Finances de SCI DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE

SD

SYLVIE DUCHESNE

Gérant

Depuis la création (25 janvier 2007) · 19 ans

FD

FRANCOISE DUCHESNE

Gérant

Depuis la création (25 janvier 2007) · 19 ans

JD

JEAN DUCHESNE

Autre

Depuis la création (25 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54400 COSNES-ET-ROMAINSiègeActif

    493 961 445 00019 · ouvert le 18 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2007

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE est 493 961 445. Le SIRET de son siège social est 493 961 445 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21493961445.

Qui dirige SCI DU CHENE ?

SCI DU CHENE est dirigée par SYLVIE DUCHESNE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE ?

Le siège social de SCI DU CHENE est situé 172 rue de Lorraine, 54400 Cosnes-et-Romain.

SCI DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE.

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