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SCI DU CHENE

Active
Siren880 627 195SCI39570 CONLIEGECréée le 15 janvier 2020

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU CHENE est une SCI immatriculée le 15 janvier 2020 sous le numéro SIREN 880 627 195. Le siège social de l'entreprise se trouve 66 rue Basse, 39570 Conliege. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CHARLES-FRANCOIS PRIEUR, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE

Dénomination
SCI DU CHENE
SIREN
880 627 195
SIRET (siège)
880 627 195 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73880627195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 627 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 janvier 2020
Siège social
66 RUE BASSE, 39570, CONLIEGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENE

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Finances de SCI DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE

CP

CHARLES-FRANCOIS PRIEUR

Gérant

Depuis la création (15 janvier 2020) · 6 ans

CP

CHARLES PRIEUR

Autre

Depuis la création (15 janvier 2020) · 6 ans

CR

CHRISTINE RIZZI

Autre

Depuis la création (15 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de SCI DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39570 CONLIEGESiègeActif

    880 627 195 00014 · ouvert le 07 janvier 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2020

  • Acte

Conformité de SCI DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-07

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2020

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE est 880 627 195. Le SIRET de son siège social est 880 627 195 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73880627195.

Qui dirige SCI DU CHENE ?

SCI DU CHENE est dirigée par CHARLES-FRANCOIS PRIEUR, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE ?

Le siège social de SCI DU CHENE est situé 66 rue Basse, 39570 Conliege.

SCI DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE.

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