SCI DU CHENE VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 384 205, SCI DU CHENE VERT est une SCI créée le 5 avril 1991. Elle est domiciliée ZI du Champ Fleuri, 44840 Les Sorinières. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FINANCIERE LESIMPLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CHENE VERT
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHENE VERT
- SIREN
- 381 384 205
- SIRET (siège)
- 381 384 205 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR88381384205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 384 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 avril 1991
- Siège social
- ZI du Champ Fleuri, 44840, Les Sorinières
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHENE VERT
achat gestion bail de tous immeubles
Finances de SCI DU CHENE VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHENE VERT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
FINANCIERE LESIMPLE
Gérant
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2023
Anciens dirigeants (2)
associé indéfiniement responsable · de janvier 2008 à septembre 2023
Associé(e) décédé(e) - succession en cours de règlement · jusqu'à septembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CHENE VERT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44840 Les SorinièresSiègeActif
381 384 205 00039 · ouvert le 15 janvier 2025 · NAF 6820B
- 44840 LES SORINIERESFermé
381 384 205 00013 · ouvert le 11 mai 1991 · NAF 702C
- 44140 MONTBERTFermé
381 384 205 00021 · ouvert le 11 mars 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHENE VERT
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU CHENE VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CHENE VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00789
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/01154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 3EME CHAMBRE
Décision du 06 mars 2025 · N° 2024F00392
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 31 août 2022 · N° 20/01606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 19 juillet 2022 · N° 21/02322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/02807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 10 mai 2016 · N° 15/02596
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CHENE VERT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
nomination du Gérant : FINANCIERE LESIMPLE ; Associé(e) décédé(e) - succession en cours de règlement partant : Lesimple, Robert Jean
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
modification de l'Associé(e) décédé(e) - succession en cours de règlement Lesimple, Robert Jean
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
associé indéfiniement responsable : DUGAS, épouse LESIMPLE (Jeannie, Marie, Raymonde, Hélène), gérant associé : LESIMPLE (Robert, Jean), et ancien gérant : LESIMPLE (Robert, Jean).
- création
Date d'effet : 05 avril 1991
Questions fréquentes sur SCI DU CHENE VERT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE VERT ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHENE VERT est 381 384 205. Le SIRET de son siège social est 381 384 205 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88381384205.
Qui dirige SCI DU CHENE VERT ?
SCI DU CHENE VERT est dirigée par FINANCIERE LESIMPLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHENE VERT ?
Le siège social de SCI DU CHENE VERT est situé ZI du Champ Fleuri, 44840 Les Sorinières.
SCI DU CHENE VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHENE VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE VERT.
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