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SCI DU CHEVAL NOIR

Active
Siren348 156 563SCI14140 MEZIDON VALLEE D'AUGECréée le 06 octobre 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

SCI DU CHEVAL NOIR est une SCI immatriculée le 6 octobre 1988 sous le numéro SIREN 348 156 563. Son siège social est situé Rte Nationale 13 Argences - Croissanville, 14140 Mezidon Vallee d'Auge. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICE BY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHEVAL NOIR

Dénomination
SCI DU CHEVAL NOIR
SIREN
348 156 563
SIRET (siège)
348 156 563 00010
N° TVA intracommunautaire
FR85348156563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 156 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 octobre 1988
Siège social
RTE NATIONALE 13 ARGENCES - CROISSANVILLE, 14140, MEZIDON VALLEE D'AUGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHEVAL NOIR

LOCATION DE MURS NUS

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Finances de SCI DU CHEVAL NOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHEVAL NOIR

PB

PATRICE BY

Gérant

Depuis la création (06 octobre 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DU CHEVAL NOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14140 MEZIDON VALLEE D'AUGESiègeActif

    348 156 563 00010 · ouvert le 13 juillet 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHEVAL NOIR

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DU CHEVAL NOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEVAL NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHEVAL NOIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHEVAL NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHEVAL NOIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 1988

Questions fréquentes sur SCI DU CHEVAL NOIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEVAL NOIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHEVAL NOIR est 348 156 563. Le SIRET de son siège social est 348 156 563 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85348156563.

Qui dirige SCI DU CHEVAL NOIR ?

SCI DU CHEVAL NOIR est dirigée par PATRICE BY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CHEVAL NOIR ?

Le siège social de SCI DU CHEVAL NOIR est situé Rte Nationale 13 Argences - Croissanville, 14140 Mezidon Vallee d'Auge.

SCI DU CHEVAL NOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHEVAL NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHEVAL NOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEVAL NOIR.