SCI DU CHEVAL NOIR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 304,9 €
SCI DU CHEVAL NOIR est une SCI immatriculée le 6 octobre 1988 sous le numéro SIREN 348 156 563. Son siège social est situé Rte Nationale 13 Argences - Croissanville, 14140 Mezidon Vallee d'Auge. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICE BY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CHEVAL NOIR
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHEVAL NOIR
- SIREN
- 348 156 563
- SIRET (siège)
- 348 156 563 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR85348156563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 156 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 octobre 1988
- Siège social
- RTE NATIONALE 13 ARGENCES - CROISSANVILLE, 14140, MEZIDON VALLEE D'AUGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHEVAL NOIR
LOCATION DE MURS NUS
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Finances de SCI DU CHEVAL NOIR
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INSEEÉtablissements de SCI DU CHEVAL NOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14140 MEZIDON VALLEE D'AUGESiègeActif
348 156 563 00010 · ouvert le 13 juillet 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHEVAL NOIR
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI DU CHEVAL NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEVAL NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHEVAL NOIR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHEVAL NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CHEVAL NOIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 octobre 1988
Questions fréquentes sur SCI DU CHEVAL NOIR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEVAL NOIR ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHEVAL NOIR est 348 156 563. Le SIRET de son siège social est 348 156 563 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85348156563.
Qui dirige SCI DU CHEVAL NOIR ?
SCI DU CHEVAL NOIR est dirigée par PATRICE BY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU CHEVAL NOIR ?
Le siège social de SCI DU CHEVAL NOIR est situé Rte Nationale 13 Argences - Croissanville, 14140 Mezidon Vallee d'Auge.
SCI DU CHEVAL NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHEVAL NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHEVAL NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEVAL NOIR.
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