SCI DU CHEVALEINS

Active

Siren335 199 386SCI01140 PEYZIEUX-SUR-SAONECréée le 25 mars 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 56,6 k€
Effectif: Non publié

SCI DU CHEVALEINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 1986, identifiée par le SIREN 335 199 386. Son siège social est situé 68 Che des Allemagnes, 01140 Peyzieux-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par DANIEL THETE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHEVALEINS

INSEE

Dénomination: SCI DU CHEVALEINS
SIREN: 335 199 386
SIRET (siège): 335 199 386 00020
N° TVA intracommunautaire: FR43335199386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 335 199 386
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 56 558,59 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 25 mars 1986
Siège social: 68 CHE DES ALLEMAGNES, 01140, PEYZIEUX-SUR-SAONE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI DU CHEVALEINS

Administration d'immeubles

Finances de SCI DU CHEVALEINS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHEVALEINS

INSEEBODACC

Autre

Autre

Autre

Autre

Autre

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2008

MARINETTE THETE

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHEVALEINS

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

01140 PEYZIEUX-SUR-SAONESiègeActif
335 199 386 00020 · ouvert le 25 mars 1986 · NAF 6832A
01480 CHALEINSActif
335 199 386 00012 · ouvert le 25 mars 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHEVALEINS

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2022

Acte

Dépôt du 10 octobre 2008

Acte

Dépôt du 10 octobre 2008

Acte

Dépôt du 17 février 2000

Acte

Comptes annuels de SCI DU CHEVALEINS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHEVALEINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHEVALEINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEVALEINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHEVALEINS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHEVALEINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHEVALEINS

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 octobre 2008Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
28 octobre 2008Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant associé : THETE Daniel Henri.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 25 mars 1986

Questions fréquentes sur SCI DU CHEVALEINS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEVALEINS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHEVALEINS est 335 199 386. Le SIRET de son siège social est 335 199 386 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43335199386.

Qui dirige SCI DU CHEVALEINS ?

SCI DU CHEVALEINS est dirigée par DANIEL THETE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHEVALEINS ?

Le siège social de SCI DU CHEVALEINS est situé 68 Che des Allemagnes, 01140 Peyzieux-sur-Saone.