SCI DU CHEVREFEUILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CHEVREFEUILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2000, identifiée par le SIREN 433 700 853. Elle est domiciliée 5 All Paul Gauguin, 49460 Montreuil-Juigne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE-CLAUDE MEME, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CHEVREFEUILLE
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHEVREFEUILLE
- SIREN
- 433 700 853
- SIRET (siège)
- 433 700 853 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR55433700853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 700 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 novembre 2000
- Siège social
- 5 ALL PAUL GAUGUIN, 49460, MONTREUIL-JUIGNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHEVREFEUILLE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI DU CHEVREFEUILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHEVREFEUILLE
INSEEBODACCGérant
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CHEVREFEUILLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 49460 MONTREUIL-JUIGNESiègeActif
433 700 853 00032 · ouvert le 29 novembre 2000 · NAF 6820B
- 49000 ANGERSFermé
433 700 853 00016 · ouvert le 29 novembre 2000 · NAF 702A
- 49100 ANGERSFermé
433 700 853 00024 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU CHEVREFEUILLE
INPIComptes annuels de SCI DU CHEVREFEUILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHEVREFEUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CHEVREFEUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEVREFEUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU CHEVREFEUILLE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 13 novembre 2024 · N° 24/01545
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHEVREFEUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CHEVREFEUILLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 novembre 2000
Questions fréquentes sur SCI DU CHEVREFEUILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEVREFEUILLE ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHEVREFEUILLE est 433 700 853. Le SIRET de son siège social est 433 700 853 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55433700853.
Qui dirige SCI DU CHEVREFEUILLE ?
SCI DU CHEVREFEUILLE est dirigée par MARIE-CLAUDE MEME, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHEVREFEUILLE ?
Le siège social de SCI DU CHEVREFEUILLE est situé 5 All Paul Gauguin, 49460 Montreuil-Juigne.
SCI DU CHEVREFEUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHEVREFEUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHEVREFEUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEVREFEUILLE.
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