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SCI DU CHITELET

Active
Siren448 023 952SCI88400 XONRUPT-LONGEMERCréée le 08 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI DU CHITELET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 023 952. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Chitelet Xonrupt Longemer, 88400 Xonrupt-Longemer. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN HATON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHITELET

Dénomination
SCI DU CHITELET
SIREN
448 023 952
SIRET (siège)
448 023 952 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01448023952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 023 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 avril 2003
Siège social
AU CHITELET XONRUPT LONGEMER, 88400, XONRUPT-LONGEMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHITELET

PROPRIETE GESTION EXPLOITATION DE BIENS IMMOBILIERS....

Finances de SCI DU CHITELET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHITELET

JH

JEAN HATON

Gérant

Depuis la création (08 avril 2003) · 23 ans

DP

DAVID PERNIN

Gérant

Depuis la création (08 avril 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DU CHITELET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88400 XONRUPT-LONGEMERSiègeActif

    448 023 952 00014 · ouvert le 15 mars 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHITELET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHITELET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHITELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHITELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHITELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHITELET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHITELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHITELET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2003

Questions fréquentes sur SCI DU CHITELET

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHITELET ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHITELET est 448 023 952. Le SIRET de son siège social est 448 023 952 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01448023952.

Qui dirige SCI DU CHITELET ?

SCI DU CHITELET est dirigée par JEAN HATON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHITELET ?

Le siège social de SCI DU CHITELET est situé Au Chitelet Xonrupt Longemer, 88400 Xonrupt-Longemer.

SCI DU CHITELET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHITELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHITELET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHITELET.

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