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SCI DU CHORT

Active
Siren438 006 538SCI09200 MONTJOIE-EN-COUSERANSCréée le 01 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
536,32 €
Effectif
Non publié

SCI DU CHORT est une SCI immatriculée le 1er juin 2001 sous le numéro SIREN 438 006 538. Elle est domiciliée Domaine d'Anglas Baliard, 09200 Montjoie-en-Couserans. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-PAUL DE FAYDIT DE TERSSAC en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DU CHORT

Dénomination
SCI DU CHORT
SIREN
438 006 538
SIRET (siège)
438 006 538 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08438006538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 006 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
536,32 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juin 2001
Siège social
DOMAINE D'ANGLAS BALIARD, 09200, MONTJOIE-EN-COUSERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHORT

ACQUISITION, GESTION ADMINISTRATIVE

Finances de SCI DU CHORT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHORT

JD

JEAN-PAUL DE FAYDIT DE TERSSAC

Autre

BD

BENEDICTE DE FAYDIT DE TERSSAC

Autre

PD

PAULE DE FAYDIT DE TERSSAC

Autre

GD

GILBERT DE FAYDIT DE TERSSAC

Autre

FD

François DE FAYDIT DE TERSSAC

Associé indéfiniment responsable

ID

Isabelle DE FAYDIT DE TERSSAC

Associé indéfiniment responsable

AD

Arnaud DE FAYDIT DE TERSSAC

Associé indéfiniment responsable

HD

Hugues DE FAYDIT DE TERSSAC

Associé indéfiniment responsable

SD

Sébastien DE FAYDIT DE TERSSAC

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DU CHORT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09200 MONTJOIE-EN-COUSERANSSiègeActif

    438 006 538 00013 · ouvert le 11 mai 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHORT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHORT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHORT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHORT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHORT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHORT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

    DE FAYDIT DE TERSSAC Alain Louis Jules Marie Lizier nom d'usage : DE FAYDIT DE TERSSAC n'est plus gérant. DE FAYDIT DE TERSSAC Dominique Marie Alain nom d'usage : DE FAYDIT DE TERSSAC n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI DU CHORT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHORT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHORT est 438 006 538. Le SIRET de son siège social est 438 006 538 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08438006538.

Qui dirige SCI DU CHORT ?

SCI DU CHORT est dirigée par JEAN-PAUL DE FAYDIT DE TERSSAC, autre. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHORT ?

Le siège social de SCI DU CHORT est situé Domaine d'Anglas Baliard, 09200 Montjoie-en-Couserans.

SCI DU CHORT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHORT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHORT.

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