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SCI DU CIRCUIT

Active
Siren385 209 978SCI81990 LE SEQUESTRECréée le 30 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CIRCUIT est une SCI immatriculée le 30 avril 1992 sous le numéro SIREN 385 209 978. Son siège social est situé Che de la Baute le Sequestre, 81990 Le Sequestre. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par YVAN OBADIA, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CIRCUIT

Dénomination
SCI DU CIRCUIT
SIREN
385 209 978
SIRET (siège)
385 209 978 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76385209978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 209 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 avril 1992
Siège social
CHE DE LA BAUTE LE SEQUESTRE, 81990, LE SEQUESTRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CIRCUIT

GESTION DE SON PATRIMONE IMMOBILIER

Finances de SCI DU CIRCUIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CIRCUIT

YO

YVAN OBADIA

Gérant

Depuis la création (30 avril 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DU CIRCUIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81990 LE SEQUESTRESiègeActif

    385 209 978 00019 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CIRCUIT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CIRCUIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CIRCUIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CIRCUIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CIRCUIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CIRCUIT. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CIRCUIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CIRCUIT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI DU CIRCUIT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CIRCUIT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CIRCUIT est 385 209 978. Le SIRET de son siège social est 385 209 978 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76385209978.

Qui dirige SCI DU CIRCUIT ?

SCI DU CIRCUIT est dirigée par YVAN OBADIA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CIRCUIT ?

Le siège social de SCI DU CIRCUIT est situé Che de la Baute le Sequestre, 81990 Le Sequestre.

SCI DU CIRCUIT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CIRCUIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CIRCUIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CIRCUIT.

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