SCI DU CLAIR MATIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 11,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CLAIR MATIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 560 619. Le siège social de l'entreprise se trouve 110 AV DE PARME Treffort-Cuisiat, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DAMIEN BEAUVE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CLAIR MATIN
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLAIR MATIN
- SIREN
- 501 560 619
- SIRET (siège)
- 501 560 619 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR21501560619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 560 619
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 11 250 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 2007
- Siège social
- 110 AV DE PARME Treffort-Cuisiat, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLAIR MATIN
Acquisition administration gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI DU CLAIR MATIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLAIR MATIN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2022
Autre
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 décembre 2007) · 18 ans
Autre
SPFPL VETERINAIRE LEGER SEBASTIEN
Associé indéfiniment responsable
SPFPL VETERINAIRE DE RIVOIRE
Associé indéfiniment responsable
SPFPL VETERINAIRE LEONHARDT LUDOVIC
Associé indéfiniment responsable
SPFPL WETZEL STANISLAS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CLAIR MATIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
501 560 619 00022 · ouvert le 17 décembre 2007 · NAF 6820B
- 01370 VAL-REVERMONTFermé
501 560 619 00014 · ouvert le 17 décembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLAIR MATIN
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU CLAIR MATIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLAIR MATIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CLAIR MATIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLAIR MATIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLAIR MATIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLAIR MATIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CLAIR MATIN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BEAUVE Damien ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE MASSIAS DE BONNE Eric Pierre ; Associé indéfiniment responsable : SPFPL WETZEL STANISLAS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-18 · Début d'activité : 2007-12-17
- création
Date d'effet : 18 décembre 2007
Questions fréquentes sur SCI DU CLAIR MATIN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLAIR MATIN ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLAIR MATIN est 501 560 619. Le SIRET de son siège social est 501 560 619 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21501560619.
Qui dirige SCI DU CLAIR MATIN ?
SCI DU CLAIR MATIN est dirigée par DAMIEN BEAUVE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLAIR MATIN ?
Le siège social de SCI DU CLAIR MATIN est situé 110 AV DE PARME Treffort-Cuisiat, 01000 Bourg-en-Bresse.
SCI DU CLAIR MATIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLAIR MATIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLAIR MATIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLAIR MATIN.
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