SCI DU CLAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DU CLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2015, identifiée par le SIREN 814 576 062. Son siège social est situé 63 av du General de Gaulle, 45200 Montargis. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CATHERINE LAFON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CLAN
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLAN
- SIREN
- 814 576 062
- SIRET (siège)
- 814 576 062 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR20814576062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 576 062
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 460 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 novembre 2015
- Siège social
- 63 AV DU GENERAL DE GAULLE, 45200, MONTARGIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLAN
Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, construction, apports ou autrement.
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Finances de SCI DU CLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2015) · 11 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2015) · 11 ans
Établissements de SCI DU CLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45200 MONTARGISSiègeActif
814 576 062 00016 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLAN
INPIConformité de SCI DU CLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLAN. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 28 décembre 2023 · N° 19/00331
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 septembre 2021 · N° 20-14.186
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 12 décembre 2013 · N° 12/09261
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-09 · Début d'activité : 2015-12-01
- création
Date d'effet : 09 novembre 2015
Questions fréquentes sur SCI DU CLAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLAN ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLAN est 814 576 062. Le SIRET de son siège social est 814 576 062 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20814576062.
Qui dirige SCI DU CLAN ?
SCI DU CLAN est dirigée par CATHERINE LAFON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLAN ?
Le siège social de SCI DU CLAN est situé 63 av du General de Gaulle, 45200 Montargis.
SCI DU CLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLAN.
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