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SCI DU CLAN

Active
Siren822 407 110SCI82500 BEAUMONT DE LOMAGNECréée le 12 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 407 110. Elle est domiciliée 61 rue du Blanc, 82500 Beaumont de Lomagne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par AUDE ANNONIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CLAN

Dénomination
SCI DU CLAN
SIREN
822 407 110
SIRET (siège)
822 407 110 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55822407110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 407 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 septembre 2016
Siège social
61 RUE DU BLANC, 82500, BEAUMONT DE LOMAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLAN

Acquisition, administration, gestion et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou à bâtir dont elle pourrait devenir propriétaire.

Finances de SCI DU CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CLAN

AA

AUDE ANNONIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 septembre 2016) · 10 ans

NM

NICOLAS MUSQUAR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de SCI DU CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82500 BEAUMONT DE LOMAGNESiègeActif

    822 407 110 00011 · ouvert le 06 septembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLAN. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-09-12 · Début d'activité : 2016-09-06

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2016

Questions fréquentes sur SCI DU CLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLAN ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLAN est 822 407 110. Le SIRET de son siège social est 822 407 110 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55822407110.

Qui dirige SCI DU CLAN ?

SCI DU CLAN est dirigée par AUDE ANNONIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLAN ?

Le siège social de SCI DU CLAN est situé 61 rue du Blanc, 82500 Beaumont de Lomagne.

SCI DU CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLAN.

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