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SCI DU CLAVIOT

Active
Siren353 136 807SCI73440 Les BellevilleCréée le 12 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 136 807, SCI DU CLAVIOT est une SCI créée le 12 février 1990. Elle est domiciliée 92 RUE des Grangettes, St Marcel Saint-Martin-de-Belleville, 73440 Les Belleville. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par ODILE BORREL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CLAVIOT

Dénomination
SCI DU CLAVIOT
SIREN
353 136 807
SIRET (siège)
353 136 807 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04353136807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 136 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 février 1990
Siège social
92 RUE des Grangettes, St Marcel Saint-Martin-de-Belleville, 73440, Les Belleville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLAVIOT

LOCATION DE LOCAUX COMMERCIAUX

Finances de SCI DU CLAVIOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CLAVIOT

OB

ODILE BORREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 février 1990) · 36 ans

JC

JAMES CHUPIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 février 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DU CLAVIOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 Les BellevilleSiègeActif

    353 136 807 00016 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CLAVIOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI DU CLAVIOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLAVIOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLAVIOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLAVIOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLAVIOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLAVIOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLAVIOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1990

Questions fréquentes sur SCI DU CLAVIOT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLAVIOT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLAVIOT est 353 136 807. Le SIRET de son siège social est 353 136 807 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04353136807.

Qui dirige SCI DU CLAVIOT ?

SCI DU CLAVIOT est dirigée par ODILE BORREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLAVIOT ?

Le siège social de SCI DU CLAVIOT est situé 92 RUE des Grangettes, St Marcel Saint-Martin-de-Belleville, 73440 Les Belleville.

SCI DU CLAVIOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLAVIOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLAVIOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLAVIOT.

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