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SCI DU CLOCHER

Active
Siren384 285 508SCI44350 GUERANDECréée le 28 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CLOCHER est une SCI immatriculée le 28 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 285 508. Son siège social est situé Villejames zone Commerciale, 44350 Guerande. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL CHAPART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CLOCHER

Dénomination
SCI DU CLOCHER
SIREN
384 285 508
SIRET (siège)
384 285 508 00022
N° TVA intracommunautaire
FR90384285508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 285 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 janvier 1992
Siège social
VILLEJAMES ZONE COMMERCIALE, 44350, GUERANDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOCHER

gestion immobilière acquisition, propriété, gestion, administration et exploitation par bail et autrement d'un immeuble commercial sis à Guérande Z.I de Villejames.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CLOCHER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOCHER

MC

MICHEL CHAPART

Gérant

Depuis la création (28 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DU CLOCHER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44350 GUERANDESiègeActif

    384 285 508 00022 · ouvert le 15 janvier 1992 · NAF 6820B

  • 44420 MESQUERFermé

    384 285 508 00014 · ouvert le 15 janvier 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU CLOCHER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CLOCHER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOCHER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOCHER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLOCHER. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOCHER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI DU CLOCHER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOCHER ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOCHER est 384 285 508. Le SIRET de son siège social est 384 285 508 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90384285508.

Qui dirige SCI DU CLOCHER ?

SCI DU CLOCHER est dirigée par MICHEL CHAPART, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOCHER ?

Le siège social de SCI DU CLOCHER est situé Villejames zone Commerciale, 44350 Guerande.

SCI DU CLOCHER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOCHER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOCHER.

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