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SCI DU CLOS

Fermée
Siren382 892 255SCI16120 Graves Saint-AmantRadiée le 23 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI DU CLOS est une SCI immatriculée le 11 septembre 1991 sous le numéro SIREN 382 892 255. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez Jean Milhaud, 16120 Graves Saint-Amant. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par HENRI BROUSSAUD, gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 décembre 2021.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS

Dénomination
SCI DU CLOS
SIREN
382 892 255
SIRET (siège)
382 892 255 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61382892255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 892 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 septembre 1991
Date de radiation
23 décembre 2021
Siège social
Chez Jean Milhaud, 16120, Graves Saint-Amant
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de SCI DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS

HB

HENRI BROUSSAUD

Gérant

Depuis la création (11 septembre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DU CLOS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 16120 Graves Saint-AmantSiègeFermé

    382 892 255 00011 · ouvert le 13 juillet 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CLOS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DU CLOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

  1. radiation

    Date d'effet : 23 décembre 2021

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS est 382 892 255. Le SIRET de son siège social est 382 892 255 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61382892255.

Qui dirige SCI DU CLOS ?

SCI DU CLOS est dirigée par HENRI BROUSSAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS ?

Le siège social de SCI DU CLOS est situé Chez Jean Milhaud, 16120 Graves Saint-Amant.

SCI DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Non, SCI DU CLOS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 décembre 2021.

SCI DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS.

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