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SCI DU CLOS ARRAUD

Active
Siren403 371 651SCI56380 GUERCréée le 17 janvier 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CLOS ARRAUD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 1996, identifiée par le SIREN 403 371 651. Son siège social est situé Le Clos Arraud, 56380 Guer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Jacques LEGROS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS ARRAUD

Dénomination
SCI DU CLOS ARRAUD
SIREN
403 371 651
SIRET (siège)
403 371 651 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01403371651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 371 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 1996
Siège social
LE CLOS ARRAUD, 56380, GUER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOS ARRAUD

MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTRE- MENT DE TOUS IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT

Finances de SCI DU CLOS ARRAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS ARRAUD

JL

Jacques LEGROS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2025

FB

Frédéric BONNETAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2025

EL

Eric LEGROS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2025

IL

Isabelle LEGROS

Associé indéfiniment responsable

AL

Anne LEGROS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2025

EB

Erika BONNETAIN

Associé indéfiniment responsable

EB

Emilie BONNETAIN

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CLOS ARRAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56380 GUERSiègeActif

    403 371 651 00015 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS ARRAUD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 19 février 1999

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI DU CLOS ARRAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOS ARRAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOS ARRAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS ARRAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS ARRAUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS ARRAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOS ARRAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEGROS Jacques, André ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNETAIN Frédéric, Roland, Roger, Yves ; Associé indéfiniment responsable : LEGROS Eric, Daniel, Jean ; Associé indéfiniment responsable : LE GAL Isabelle, Nicole ; Associé indéfiniment responsable : LEGROS Anne, Sylvie ; Associé indéfiniment responsable : PALMA Erika, Jacqueline, Yvette, Augustine ; Associé indéfiniment responsable : BONNETAIN Emilie, Jeanne, Louise, Hortense

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 1996

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS ARRAUD

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS ARRAUD ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS ARRAUD est 403 371 651. Le SIRET de son siège social est 403 371 651 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01403371651.

Qui dirige SCI DU CLOS ARRAUD ?

SCI DU CLOS ARRAUD est dirigée par Jacques LEGROS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS ARRAUD ?

Le siège social de SCI DU CLOS ARRAUD est situé Le Clos Arraud, 56380 Guer.

SCI DU CLOS ARRAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOS ARRAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOS ARRAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS ARRAUD.