SCI DU CLOS DE BOURGUEIL

Active

Siren449 450 238SCI86300 BONNESCréée le 21 juillet 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 76,0 k€
Effectif: Non publié

SCI DU CLOS DE BOURGUEIL est une SCI immatriculée le 21 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 450 238. Son siège social est situé Le Clos de Bourgueil, 86300 Bonnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-FRANCOIS SOULAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL

INSEE

Dénomination: SCI DU CLOS DE BOURGUEIL
SIREN: 449 450 238
SIRET (siège): 449 450 238 00018
N° TVA intracommunautaire: FR92449450238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 450 238
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 76 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 21 juillet 2003
Siège social: LE CLOS DE BOURGUEIL, 86300, BONNES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL

Acquisition d'immeubles, administration et exploi- tation par bail, location ou autrement desdits im- meubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition.

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Finances de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL

INSEE

ANNIE DUBOIS

Autre

Depuis la création (21 juillet 2003) · 23 ans

EMILIE SOULAS

Autre

Depuis la création (21 juillet 2003) · 23 ans

ANTOINE SOULAS

Autre

Depuis la création (21 juillet 2003) · 23 ans

JEAN-FRANCOIS SOULAS

Gérant

Depuis la création (21 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

86300 BONNESSiègeActif
449 450 238 00018 · ouvert le 15 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2004

Acte

Dépôt du 21 juillet 2003

Acte

Comptes annuels de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOS DE BOURGUEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS DE BOURGUEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS DE BOURGUEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 21 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DE BOURGUEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL est 449 450 238. Le SIRET de son siège social est 449 450 238 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92449450238.

Qui dirige SCI DU CLOS DE BOURGUEIL ?

SCI DU CLOS DE BOURGUEIL est dirigée par JEAN-FRANCOIS SOULAS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL ?

Le siège social de SCI DU CLOS DE BOURGUEIL est situé Le Clos de Bourgueil, 86300 Bonnes.