SCI DU CLOS DE L'ORME

Active

Siren449 487 677SCI13150 BOULBONCréée le 01 juillet 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 9,2 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 487 677, SCI DU CLOS DE L'ORME est une SCI créée le 1er juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Pl Leontin Gilles, 13150 Boulbon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par LILIAN JOUVE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS DE L'ORME

INSEE

Dénomination: SCI DU CLOS DE L'ORME
SIREN: 449 487 677
SIRET (siège): 449 487 677 00014
N° TVA intracommunautaire: FR83449487677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 487 677
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 9 150 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 juillet 2003
Siège social: 10 PL LEONTIN GILLES, 13150, BOULBON
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de SCI DU CLOS DE L'ORME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS DE L'ORME

INSEE

LILIAN JOUVE

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DU CLOS DE L'ORME

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

13150 BOULBONSiègeFermé
449 487 677 00014 · ouvert le 12 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS DE L'ORME

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2003

Acte

Comptes annuels de SCI DU CLOS DE L'ORME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOS DE L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOS DE L'ORME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS DE L'ORME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOS DE L'ORME

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 février 2019Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

22 février 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DE L'ORME

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS DE L'ORME ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS DE L'ORME est 449 487 677. Le SIRET de son siège social est 449 487 677 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83449487677.

Qui dirige SCI DU CLOS DE L'ORME ?

SCI DU CLOS DE L'ORME est dirigée par LILIAN JOUVE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS DE L'ORME ?

Le siège social de SCI DU CLOS DE L'ORME est situé 10 Pl Leontin Gilles, 13150 Boulbon.