SCI DU CLOS DES BOURGEONS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 583 781, SCI DU CLOS DES BOURGEONS est une SCI créée le 5 février 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 113 Imp des Rochers, 38150 Chanas. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CHRISTIANE BAUMEL, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CLOS DES BOURGEONS
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOS DES BOURGEONS
- SIREN
- 380 583 781
- SIRET (siège)
- 380 583 781 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR51380583781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 583 781
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 février 1991
- Siège social
- 113 IMP DES ROCHERS, 38150, CHANAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI DU CLOS DES BOURGEONS
Acquisition, administration, exploitation, gestion de tous biens ou droits immobiliers, exploitation par bail ou autrement desdits biens ou droits immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU CLOS DES BOURGEONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOS DES BOURGEONS
INSEEÉtablissements de SCI DU CLOS DES BOURGEONS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38150 CHANASSiègeActif
380 583 781 00022 · ouvert le 21 décembre 1990 · NAF 6820A
- 38150 CHANASFermé
380 583 781 00014 · ouvert le 21 décembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU CLOS DES BOURGEONS
INPIConformité de SCI DU CLOS DES BOURGEONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS DES BOURGEONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS DES BOURGEONS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOS DES BOURGEONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLOS DES BOURGEONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- création
Date d'effet : 05 février 1991
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DES BOURGEONS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS DES BOURGEONS ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOS DES BOURGEONS est 380 583 781. Le SIRET de son siège social est 380 583 781 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51380583781.
Qui dirige SCI DU CLOS DES BOURGEONS ?
SCI DU CLOS DES BOURGEONS est dirigée par CHRISTIANE BAUMEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOS DES BOURGEONS ?
Le siège social de SCI DU CLOS DES BOURGEONS est situé 113 Imp des Rochers, 38150 Chanas.
SCI DU CLOS DES BOURGEONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOS DES BOURGEONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOS DES BOURGEONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS DES BOURGEONS.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Chanas