SCI DU CLOS DES TRAMS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 52,4 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 416 309, SCI DU CLOS DES TRAMS est une société civile créée le 5 février 2008. Elle est domiciliée 52 Che Georges Cuvier, 84200 Carpentras. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNARD BONAMI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CLOS DES TRAMS
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOS DES TRAMS
- SIREN
- 378 416 309
- SIRET (siège)
- 378 416 309 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR30378416309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 416 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 52 442,46 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 février 2008
- Siège social
- 52 CHE GEORGES CUVIER, 84200, CARPENTRAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLOS DES TRAMS
Démolition construction de tout immeuble à usage d' habitation entretien réparation administration et location et vente de tout ou en partie
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Finances de SCI DU CLOS DES TRAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOS DES TRAMS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 février 2008) · 18 ans
Établissements de SCI DU CLOS DES TRAMS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84200 CARPENTRASSiègeActif
378 416 309 00029 · ouvert le 29 juin 1990 · NAF 6820B
- 84000 AVIGNONFermé
378 416 309 00011 · ouvert le 21 juin 1990 · NAF 701A
Documents juridiques de SCI DU CLOS DES TRAMS
INPIConformité de SCI DU CLOS DES TRAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS DES TRAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS DES TRAMS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOS DES TRAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLOS DES TRAMS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
Début d'activité : 1990-06-29
- création
Date d'effet : 05 février 2008
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DES TRAMS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS DES TRAMS ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOS DES TRAMS est 378 416 309. Le SIRET de son siège social est 378 416 309 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30378416309.
Qui dirige SCI DU CLOS DES TRAMS ?
SCI DU CLOS DES TRAMS est dirigée par BERNARD BONAMI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOS DES TRAMS ?
Le siège social de SCI DU CLOS DES TRAMS est situé 52 Che Georges Cuvier, 84200 Carpentras.
SCI DU CLOS DES TRAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOS DES TRAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOS DES TRAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS DES TRAMS.
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