SCI DU CLOS DES VIGNES

Active

Siren345 338 024SCI41100 SAINT-OUENCréée le 27 juin 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

SCI DU CLOS DES VIGNES est une SCI immatriculée le 27 juin 1988 sous le numéro SIREN 345 338 024. Elle est domiciliée 32 rue Pierre Proudhon Saint Ouen, 41100 Saint-Ouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL GILLARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS DES VIGNES

INSEE

Dénomination: SCI DU CLOS DES VIGNES
SIREN: 345 338 024
SIRET (siège): 345 338 024 00010
N° TVA intracommunautaire: FR55345338024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 345 338 024
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 524,49 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 27 juin 1988
Siège social: 32 RUE PIERRE PROUDHON SAINT OUEN, 41100, SAINT-OUEN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU CLOS DES VIGNES

ACHATS, VENTES, LOCATIONS IMMEUBLES

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Finances de SCI DU CLOS DES VIGNES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS DES VIGNES

INSEE

MICHEL GILLARD

Gérant

Depuis la création (27 juin 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DU CLOS DES VIGNES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

41100 SAINT-OUENSiègeActif
345 338 024 00010 · ouvert le 22 juin 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS DES VIGNES

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU CLOS DES VIGNES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOS DES VIGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOS DES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS DES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU CLOS DES VIGNES. Elle date de 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 2004 · N° 03-15.783
rejet
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS DES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOS DES VIGNES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 27 juin 1988

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS DES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS DES VIGNES est 345 338 024. Le SIRET de son siège social est 345 338 024 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55345338024.

Qui dirige SCI DU CLOS DES VIGNES ?

SCI DU CLOS DES VIGNES est dirigée par MICHEL GILLARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS DES VIGNES ?

Le siège social de SCI DU CLOS DES VIGNES est situé 32 rue Pierre Proudhon Saint Ouen, 41100 Saint-Ouen.