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SCI DU CLOS DU CHAT

Active
Siren433 033 768SCI06110 LE CANNETCréée le 13 décembre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

SCI DU CLOS DU CHAT est une SCI immatriculée le 13 décembre 2004 sous le numéro SIREN 433 033 768. Elle est domiciliée 27 Che des Escarasses Res.le Campenele, 06110 Le Cannet. SCI DU CLOS DU CHAT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MAURICETTE FOURNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS DU CHAT

Dénomination
SCI DU CLOS DU CHAT
SIREN
433 033 768
SIRET (siège)
433 033 768 00022
N° TVA intracommunautaire
FR07433033768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 033 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 décembre 2004
Siège social
27 CHE DES ESCARASSES RES.LE CAMPENELE, 06110, LE CANNET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOS DU CHAT

LA PROPRIETE, LA GESTION D'ADMINISTRATION ET LA DISPOSITION DE BIENS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR LA SUITE PAR VOIE D'ACQUISITION ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT, TOUS PLACEMENTS DE CAPITAUX SOUS TOUTES SES FORMES, Y COMPRIS LA SOUSCRIPTION OU L'ACQUISITION DE TOUTES ACTIONS ET OBLIGATIONS, PARTS SOCIALES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CLOS DU CHAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS DU CHAT

OD

OLIVIER DAMON

Autre

Depuis la création (13 décembre 2004) · 21 ans

MF

MAURICETTE FOURNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI DU CLOS DU CHAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    433 033 768 00022 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820B

  • 75003 PARISFermé

    433 033 768 00014 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU CLOS DU CHAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2000

  • Acte

Conformité de SCI DU CLOS DU CHAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS DU CHAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS DU CHAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS DU CHAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CLOS DU CHAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2004

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DU CHAT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS DU CHAT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS DU CHAT est 433 033 768. Le SIRET de son siège social est 433 033 768 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07433033768.

Qui dirige SCI DU CLOS DU CHAT ?

SCI DU CLOS DU CHAT est dirigée par MAURICETTE FOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS DU CHAT ?

Le siège social de SCI DU CLOS DU CHAT est situé 27 Che des Escarasses Res.le Campenele, 06110 Le Cannet.

SCI DU CLOS DU CHAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOS DU CHAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOS DU CHAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS DU CHAT.

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