SCI DU CLOS DU ROY
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 429 925 241, SCI DU CLOS DU ROY est une SCI créée le 23 mars 2000. Elle est domiciliée 81 Rte des Grands Crus, 21160 Marsannay-la-Cote. SCI DU CLOS DU ROY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GERARD MOSSON, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CLOS DU ROY
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOS DU ROY
- SIREN
- 429 925 241
- SIRET (siège)
- 429 925 241 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR06429925241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 925 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 mars 2000
- Siège social
- 81 RTE DES GRANDS CRUS, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLOS DU ROY
LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION DIRECTE OU INDIRECTE, DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT LA SOCIETE POURRA DEVENIR PROPRIE- TAIRE.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU CLOS DU ROY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOS DU ROY
INSEEÉtablissements de SCI DU CLOS DU ROY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeActif
429 925 241 00011 · ouvert le 29 février 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLOS DU ROY
INPIConformité de SCI DU CLOS DU ROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS DU ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS DU ROY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOS DU ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLOS DU ROY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mars 2000
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DU ROY
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS DU ROY ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOS DU ROY est 429 925 241. Le SIRET de son siège social est 429 925 241 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06429925241.
Qui dirige SCI DU CLOS DU ROY ?
SCI DU CLOS DU ROY est dirigée par GERARD MOSSON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOS DU ROY ?
Le siège social de SCI DU CLOS DU ROY est situé 81 Rte des Grands Crus, 21160 Marsannay-la-Cote.
SCI DU CLOS DU ROY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOS DU ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOS DU ROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS DU ROY.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Marsannay-la-Cote
- GFA DES GRANDS VINS FINS21160 Marsannay-la-Cote
- CUVERIE DU CHATEAU21160 Marsannay-la-Cote
- GFA DU DOMAINE BART CLAIR21160 Marsannay-la-Cote
- VILLAS PATARAS21160 Marsannay-la-Cote
- SCI HARDWICK PROPERTY MANAGEMENT21160 Marsannay-la-Côte
- MSA AVENIR21160 Marsannay-la-Cote
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LES BEAUDINES21160 Marsannay-la-Cote
- SCI CAIE MOIN21160 Marsannay-la-Côte
- SCI MELIN JUNIOR21160 Marsannay-la-Cote
- GFA HUGUENOT21160 Marsannay-la-Cote
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Marsannay-la-Cote
Entreprises du même secteur à Marsannay-la-Cote
Entreprises à Marsannay-la-Cote
Toutes les entreprises à Marsannay-la-Cote
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Côte-d'Or en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
