SCI DU CLOS THOMAS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 560 470, SCI DU CLOS THOMAS est une société civile créée le 13 juillet 2011. Elle est domiciliée 284 RUE du Docteur Caron, 76420 Bihorel. SCI DU CLOS THOMAS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par VERONIQUE POUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CLOS THOMAS
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOS THOMAS
- SIREN
- 533 560 470
- SIRET (siège)
- 533 560 470 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR32533560470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 560 470
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 juillet 2011
- Siège social
- 284 RUE du Docteur Caron, 76420, Bihorel
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI DU CLOS THOMAS
L'acquisition et l'exploitation de tous immeubles.
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Finances de SCI DU CLOS THOMAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOS THOMAS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 juillet 2011) · 15 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 juillet 2011) · 15 ans
ROQUIGNY INVESTISSEMENTS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 juillet 2011) · 15 ans
Établissements de SCI DU CLOS THOMAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76420 BihorelSiègeActif
533 560 470 00015 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLOS THOMAS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DU CLOS THOMAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS THOMAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOS THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLOS THOMAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-13 · Début d'activité : 2011-07-01
- création
Date d'effet : 13 juillet 2011
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS THOMAS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS THOMAS ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOS THOMAS est 533 560 470. Le SIRET de son siège social est 533 560 470 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32533560470.
Qui dirige SCI DU CLOS THOMAS ?
SCI DU CLOS THOMAS est dirigée par VERONIQUE POUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOS THOMAS ?
Le siège social de SCI DU CLOS THOMAS est situé 284 RUE du Docteur Caron, 76420 Bihorel.
SCI DU CLOS THOMAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOS THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOS THOMAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS THOMAS.
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