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SCI DU CLOSEL

Active
Siren438 289 621SCI88300 MONT-LES-NEUFCHATEAUCréée le 02 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CLOSEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 289 621. Le siège social de l'entreprise se trouve 89 Che du Closel, 88300 Mont-les-Neufchateau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. OLIVIER SMALTO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CLOSEL

Dénomination
SCI DU CLOSEL
SIREN
438 289 621
SIRET (siège)
438 289 621 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22438289621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 289 621
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 juillet 2001
Siège social
89 CHE DU CLOSEL, 88300, MONT-LES-NEUFCHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOSEL

Acquisition, construction, location de tous immeubles

Finances de SCI DU CLOSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CLOSEL

MS

MICHEL SMALTO

Autre

Depuis la création (02 juillet 2001) · 25 ans

OS

OLIVIER SMALTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU CLOSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88300 MONT-LES-NEUFCHATEAUSiègeActif

    438 289 621 00015 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CLOSEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2007

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CLOSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLOSEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section

    Décision du 15 avril 2026 · N° 22/10573

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 29 août 2025 · N° 22/11926

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond

    Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/05834

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOSEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI DU CLOSEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOSEL ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOSEL est 438 289 621. Le SIRET de son siège social est 438 289 621 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22438289621.

Qui dirige SCI DU CLOSEL ?

SCI DU CLOSEL est dirigée par OLIVIER SMALTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOSEL ?

Le siège social de SCI DU CLOSEL est situé 89 Che du Closel, 88300 Mont-les-Neufchateau.

SCI DU CLOSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOSEL.

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