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SCI DU CLOUSIS

Active
Siren379 518 798SCI79410 SAINT-REMYCréée le 09 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CLOUSIS est une SCI immatriculée le 9 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 518 798. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit le Cloussis, 79410 Saint-Remy. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN TIRBOIS, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CLOUSIS

Dénomination
SCI DU CLOUSIS
SIREN
379 518 798
SIRET (siège)
379 518 798 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88379518798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 518 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 octobre 1990
Siège social
LIEU DIT LE CLOUSSIS, 79410, SAINT-REMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOUSIS

acquisitions tous terrains

Finances de SCI DU CLOUSIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CLOUSIS

JT

JEAN TIRBOIS

Gérant

Depuis la création (09 octobre 1990) · 36 ans

AG

ANNIE GOUIN

Gérant

Depuis la création (09 octobre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DU CLOUSIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79410 SAINT-REMYSiègeActif

    379 518 798 00010 · ouvert le 08 octobre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CLOUSIS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU CLOUSIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOUSIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOUSIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOUSIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOUSIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOUSIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOUSIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI DU CLOUSIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOUSIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOUSIS est 379 518 798. Le SIRET de son siège social est 379 518 798 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88379518798.

Qui dirige SCI DU CLOUSIS ?

SCI DU CLOUSIS est dirigée par JEAN TIRBOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOUSIS ?

Le siège social de SCI DU CLOUSIS est situé Lieu Dit le Cloussis, 79410 Saint-Remy.

SCI DU CLOUSIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOUSIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOUSIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOUSIS.

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