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SCI DU CONFLUENT

Active
Siren424 771 384SCI69530 ORLIENASCréée le 31 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CONFLUENT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2002, identifiée par le SIREN 424 771 384. Son siège social est situé 1285 Che de la Rousse, 69530 Orlienas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICIA DERIEUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CONFLUENT

Dénomination
SCI DU CONFLUENT
SIREN
424 771 384
SIRET (siège)
424 771 384 00023
N° TVA intracommunautaire
FR41424771384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 771 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 juillet 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 828,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
1285 CHE DE LA ROUSSE, 69530, ORLIENAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU CONFLUENT

Gestion immobilière

Finances de SCI DU CONFLUENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CONFLUENT

PD

PATRICIA DERIEUX

Gérant

DD

DENISE DESROCHES

Autre

LD

LOUIS DERIEUX

Autre

En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mars 2015

Anciens dirigeants (1)

NB

n'est plus gérant. DESROCHES Denise nom d'usage : DERIEUX devient gérant. DERIEUX Louis Edouard Adolphe nom d'usage : DERIEUX devient gérant BAK

BAK Christian nom d'usage · de octobre 2013 à mars 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CONFLUENT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69530 ORLIENASSiègeActif

    424 771 384 00023 · ouvert le 23 octobre 1961 · NAF 6820B

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITEFermé

    424 771 384 00015 · ouvert le 23 octobre 1961 · NAF 702C

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALFermé

    424 771 384 00031 · ouvert le 13 avril 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CONFLUENT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CONFLUENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CONFLUENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CONFLUENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CONFLUENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CONFLUENT. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CONFLUENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CONFLUENT

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    DERIEUX Jean-Pierre nom d'usage : DERIEUX n'est plus gérant. DERIEUX Patricia Louise Josette nom d'usage : HERON devient gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    DERIEUX Jean-Pierre nom d'usage : DERIEUX devient gérant. Société d'exercice libéral à RL SELARL OLIVIER BUISINE n'est plus administrateur provisoire. DERIEUX Patricia nom d'usage : HERON n'est plus gérant. DERIEUX Louis Edouard Adolphe nom d'usage : DERIEUX n'est plus gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Société d'exercice libéral à RL SELARL OLIVIER BUISINE devient administrateur provisoire.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    DESROCHES Denise nom d'usage : DERIEUX n'est plus gérant. DERIEUX Patricia nom d'usage : HERON devient gérant.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BAK Christian nom d'usage : BAK n'est plus gérant. DESROCHES Denise nom d'usage : DERIEUX devient gérant. DERIEUX Louis Edouard Adolphe nom d'usage : DERIEUX devient gérant.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    DESROCHES Denise nom d'usage : DERIEUX n'est plus gérant. BAK Christian nom d'usage : BAK devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU CONFLUENT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CONFLUENT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CONFLUENT est 424 771 384. Le SIRET de son siège social est 424 771 384 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41424771384.

Qui dirige SCI DU CONFLUENT ?

SCI DU CONFLUENT est dirigée par PATRICIA DERIEUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CONFLUENT ?

Le siège social de SCI DU CONFLUENT est situé 1285 Che de la Rousse, 69530 Orlienas.

SCI DU CONFLUENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CONFLUENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CONFLUENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CONFLUENT.

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