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SCI DU CUZOUL

Active
Siren431 955 947Société civile46100 FIGEACCréée le 27 juin 2000

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
160 €

SCI DU CUZOUL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 2000, identifiée par le SIREN 431 955 947. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 av Jean Jaures, 46100 Figeac. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARIE-THERESE MOUTON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CUZOUL

Dénomination
SCI DU CUZOUL
SIREN
431 955 947
SIRET (siège)
431 955 947 00012
N° TVA intracommunautaire
FR39431955947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 955 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
160 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
27 juin 2000
Siège social
6 AV JEAN JAURES, 46100, FIGEAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CUZOUL

L'acquisition, construction, rénovation, administration, gestion.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CUZOUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CUZOUL

FC

FRANCOIS COURNEDE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juin 2000) · 26 ans

FC

FREDERIC COURNEDE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juin 2000) · 26 ans

JC

JULIE COURNEDE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juin 2000) · 26 ans

MM

MARIE-THERESE MOUTON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juin 2000) · 26 ans

Établissements de SCI DU CUZOUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46100 FIGEACSiègeActif

    431 955 947 00012 · ouvert le 20 mai 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CUZOUL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2000

  • Acte

Conformité de SCI DU CUZOUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CUZOUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CUZOUL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CUZOUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CUZOUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2000

Questions fréquentes sur SCI DU CUZOUL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CUZOUL ?

Le numéro SIREN de SCI DU CUZOUL est 431 955 947. Le SIRET de son siège social est 431 955 947 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39431955947.

Qui dirige SCI DU CUZOUL ?

SCI DU CUZOUL est dirigée par MARIE-THERESE MOUTON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CUZOUL ?

Le siège social de SCI DU CUZOUL est situé 6 av Jean Jaures, 46100 Figeac.

SCI DU CUZOUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CUZOUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CUZOUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CUZOUL.

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