SCI DU DETROIT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI DU DETROIT est une SCI immatriculée le 24 novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 692 928. Son siège social est situé 7 Res Domont Village Chez M. Flavien Torrecilla, 95330 Domont. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FLAVIEN TORRECILLA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU DETROIT
INSEE- Dénomination
- SCI DU DETROIT
- SIREN
- 433 692 928
- SIRET (siège)
- 433 692 928 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR45433692928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 692 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 novembre 2000
- Siège social
- 7 RES DOMONT VILLAGE CHEZ M. FLAVIEN TORRECILLA, 95330, DOMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU DETROIT
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU DETROIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU DETROIT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2008
ROSSLYNAC LTD
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU DETROIT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95330 DOMONTSiègeActif
433 692 928 00024 · ouvert le 31 décembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU DETROIT
INPIConformité de SCI DU DETROIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DETROIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU DETROIT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général civ 1
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/01630
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/05029
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP BAUX JCP
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00633
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 juin 2025 · N° 23/02440
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/00605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 3
Décision du 28 juin 2024 · N° 21/01398
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 3
Décision du 26 janvier 2024 · N° 22/00726
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 3
Décision du 26 mai 2023 · N° 19/02437
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU DETROIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU DETROIT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Gérant associé : TORRECILLA Flavien Jean-Jose modification le 25 Juin 2012
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Associé : TORRECILLA Flavien Jean-Jose modification le 30 Avril 2008Associé gérant : LEDOUX Chantal en fonction le 30 Avril 2008.
- création
Date d'effet : 24 novembre 2000
Questions fréquentes sur SCI DU DETROIT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU DETROIT ?
Le numéro SIREN de SCI DU DETROIT est 433 692 928. Le SIRET de son siège social est 433 692 928 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45433692928.
Qui dirige SCI DU DETROIT ?
SCI DU DETROIT est dirigée par FLAVIEN TORRECILLA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU DETROIT ?
Le siège social de SCI DU DETROIT est situé 7 Res Domont Village Chez M. Flavien Torrecilla, 95330 Domont.
SCI DU DETROIT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU DETROIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU DETROIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DETROIT.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Domont
- SCI FONCIERE DU VILLAGE95330 Domont
- NEPTUNE95330 Domont
- SCI GUEMO95330 Domont
- SCI DES SAULES95330 Domont
- SCI EDELWEISS95330 Domont
- BRISEIS95330 Domont
- SCI CENSIER95330 Domont
- DEKERLE-CHARLIER95330 Domont
- STE CIV GEST PATRIM FAM LA MAUBUISSONNE95330 Domont
- SCI VICTORIA95330 Domont
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Domont
Entreprises du même secteur à Domont
Entreprises à Domont
Toutes les entreprises à Domont
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Val-d'Oise en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
