SCI DU DEVEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 133 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU DEVEN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 177 752. Elle est domiciliée Mas le Monastier, 13520 Maussane-les-Alpilles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE-FRANCE POULAT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU DEVEN
INSEE- Dénomination
- SCI DU DEVEN
- SIREN
- 378 177 752
- SIRET (siège)
- 378 177 752 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR25378177752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 177 752
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 133 088 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 juin 1990
- Siège social
- MAS LE MONASTIER, 13520, MAUSSANE-LES-ALPILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU DEVEN
Gestion et location d'immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de SCI DU DEVEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU DEVEN
INSEEAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Établissements de SCI DU DEVEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESSiègeActif
378 177 752 00011 · ouvert le 20 avril 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU DEVEN
INPIComptes annuels de SCI DU DEVEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU DEVEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU DEVEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DEVEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU DEVEN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 17 mars 2025 · N° 24/01845
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU DEVEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU DEVEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
Gérant associé : GELIN Marie-France né(e) POULAT.
- création
Date d'effet : 08 juin 1990
Questions fréquentes sur SCI DU DEVEN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU DEVEN ?
Le numéro SIREN de SCI DU DEVEN est 378 177 752. Le SIRET de son siège social est 378 177 752 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25378177752.
Qui dirige SCI DU DEVEN ?
SCI DU DEVEN est dirigée par MARIE-FRANCE POULAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU DEVEN ?
Le siège social de SCI DU DEVEN est situé Mas le Monastier, 13520 Maussane-les-Alpilles.
SCI DU DEVEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU DEVEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU DEVEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DEVEN.
Entreprises similaires
Même activité à Maussane-les-Alpilles
- CARACORP13520 Maussane-les-Alpilles
- MAS LA MONAQUE13520 Maussane-les-Alpilles
- SCI LA BASTIDE DES BAUX13520 Maussane-les-Alpilles
- SCI MAS DE LA QUILLE13520 Maussane-les-Alpilles
- MAS LOU SOULEU13520 Maussane-les-Alpilles
- SCI DE MONBLAN13520 Maussane-les-Alpilles
- LE CHATEAU DE L ARGENTIERE13520 Maussane-les-Alpilles
- SCI LOU MARIN BLAN13520 Maussane-les-Alpilles
- SCI FLORELIE13520 Maussane-les-Alpilles
- SCI MILLESIMES13520 Maussane-les-Alpilles