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Enregistrée sous le numéro SIREN 441 231 172, SCI DU DIAMANT est une SCI créée le 21 janvier 2002. Son siège social est situé 13 rue du Docteur Capony, 06110 Le Cannet. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de SCI DU DIAMANT

Dénomination
SCI DU DIAMANT
SIREN
441 231 172
SIRET (siège)
441 231 172 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03441231172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 231 172
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
702A
Date de création
21 janvier 2002
Siège social
13 RUE DU DOCTEUR CAPONY, 06110, LE CANNET
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI DU DIAMANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU DIAMANT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI DU DIAMANT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeFermé

    441 231 172 00012 · ouvert le 21 janvier 2002 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI DU DIAMANT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2004

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU DIAMANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DIAMANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU DIAMANT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU DIAMANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU DIAMANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI DU DIAMANT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU DIAMANT ?

Le numéro SIREN de SCI DU DIAMANT est 441 231 172. Le SIRET de son siège social est 441 231 172 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03441231172.

Où se situe le siège social de SCI DU DIAMANT ?

Le siège social de SCI DU DIAMANT est situé 13 rue du Docteur Capony, 06110 Le Cannet.

SCI DU DIAMANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU DIAMANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU DIAMANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DIAMANT.