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SCI DU DOCTEUR DERVAUX

Active
Siren443 913 603SCI78125 ÉmancéCréée le 25 octobre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
45,7 k€

SCI DU DOCTEUR DERVAUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 913 603. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 PAS 8 Passage DU PETIT BEL AIR, 78125 Émancé. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par Danielle BION en qualité de associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU DOCTEUR DERVAUX

Dénomination
SCI DU DOCTEUR DERVAUX
SIREN
443 913 603
SIRET (siège)
443 913 603 00017
N° TVA intracommunautaire
FR79443913603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 913 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 octobre 2002
Siège social
8 PAS 8 Passage DU PETIT BEL AIR , 78125, Émancé
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DU DOCTEUR DERVAUX

- la propriété d'un immeuble à usage principal d'habitation sis à EMANCE (Yvelines), Le Petit Bel Air, ainsi que de tous droits mobiliers ou immobilier y afférents - la gestion par voie de location non meublée ou autrement , l'administration desdits biens ou droits immobiliers et de tous biens et droits pouvant en constituer l'accessoire ou l'annexe, - en vue de l'acquisition, l'obtention de tous concours financiers sous forme d'avances, prêts, ouvertures de crédit, cautionnements, etc... - Et généralement, toutes opérations mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.

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Finances de SCI DU DOCTEUR DERVAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU DOCTEUR DERVAUX

DB

Danielle BION

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2024

SR

Sébastien RIANT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2024

FR

Florent RIANT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU DOCTEUR DERVAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78125 ÉmancéSiègeActif

    443 913 603 00017 · ouvert le 31 mai 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU DOCTEUR DERVAUX

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de SCI DU DOCTEUR DERVAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DOCTEUR DERVAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU DOCTEUR DERVAUX. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0

    Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00845

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU DOCTEUR DERVAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU DOCTEUR DERVAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Gérant, Associé : BION Danielle, Nelly, Marie ; Gérant : RIANT Jean Patrick ; Associé : RIANT Sébastien ; Associé : RIANT Florent

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU DOCTEUR DERVAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DU DOCTEUR DERVAUX ?

Le numéro SIREN de SCI DU DOCTEUR DERVAUX est 443 913 603. Le SIRET de son siège social est 443 913 603 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79443913603.

Qui dirige SCI DU DOCTEUR DERVAUX ?

SCI DU DOCTEUR DERVAUX est dirigée par Danielle BION, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU DOCTEUR DERVAUX ?

Le siège social de SCI DU DOCTEUR DERVAUX est situé 8 PAS 8 Passage DU PETIT BEL AIR, 78125 Émancé.

SCI DU DOCTEUR DERVAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU DOCTEUR DERVAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU DOCTEUR DERVAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DOCTEUR DERVAUX.