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SCI DU DOMAINE DES ORMES

Active
Siren344 808 159SCI35120 EPINIACCréée le 30 mai 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
306 k€
Effectif
Non publié

SCI DU DOMAINE DES ORMES est une SCI immatriculée le 30 mai 1988 sous le numéro SIREN 344 808 159. Le siège social de l'entreprise se trouve LES ORMES Epiniac, 35120 Epiniac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SONIA HOUITTE DE LA CHESNAIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU DOMAINE DES ORMES

Dénomination
SCI DU DOMAINE DES ORMES
SIREN
344 808 159
SIRET (siège)
344 808 159 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96344808159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 808 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
305 812,73 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 mai 1988
Siège social
LES ORMES Epiniac, 35120, EPINIAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU DOMAINE DES ORMES

Acquisition et gestion d'un patrimoine immobilier

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Finances de SCI DU DOMAINE DES ORMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU DOMAINE DES ORMES

SH

SONIA HOUITTE DE LA CHESNAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 septembre 2023

AH

ARNAUD HOUITTE DE LA CHESNAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2022

YH

YVON HOUITTE DE LA CHESNAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2022

SH

SEVERINE HOUITTE DE LA CHESNAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 septembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU DOMAINE DES ORMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35120 EPINIACSiègeActif

    344 808 159 00018 · ouvert le 25 avril 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU DOMAINE DES ORMES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 30 août 2023

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU DOMAINE DES ORMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU DOMAINE DES ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU DOMAINE DES ORMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DOMAINE DES ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU DOMAINE DES ORMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU DOMAINE DES ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU DOMAINE DES ORMES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOUITTE DE LA CHESNAIS Arnaud Christian Marie Urbain ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOUITTE DE LA CHESNAIS Séverine Marie Victoire ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOUITTE DE LA CHESNAIS Sonia Anne-Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOUITTE DE LA CHESNAIS Yvon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOUITTE DE LA CHESNAIS Arnaud Christian Marie Urbain ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOUITTE DE LA CHESNAIS Yvon

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 1988

Questions fréquentes sur SCI DU DOMAINE DES ORMES

Quel est le numéro SIREN de SCI DU DOMAINE DES ORMES ?

Le numéro SIREN de SCI DU DOMAINE DES ORMES est 344 808 159. Le SIRET de son siège social est 344 808 159 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96344808159.

Qui dirige SCI DU DOMAINE DES ORMES ?

SCI DU DOMAINE DES ORMES est dirigée par SONIA HOUITTE DE LA CHESNAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU DOMAINE DES ORMES ?

Le siège social de SCI DU DOMAINE DES ORMES est situé LES ORMES Epiniac, 35120 Epiniac.

SCI DU DOMAINE DES ORMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU DOMAINE DES ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU DOMAINE DES ORMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DOMAINE DES ORMES.

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