SCI DU DOYENNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 116 k€
SCI DU DOYENNE est une SCI immatriculée le 12 février 2009 sous le numéro SIREN 510 466 964. Elle est domiciliée 7 rue Florimond Robertet, 42600 Montbrison. SCI DU DOYENNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). HERVE BEAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU DOYENNE
INSEE- Dénomination
- SCI DU DOYENNE
- SIREN
- 510 466 964
- SIRET (siège)
- 510 466 964 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR18510466964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 466 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 116 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 février 2009
- Siège social
- 7 RUE FLORIMOND ROBERTET, 42600, MONTBRISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU DOYENNE
L'acquisition, la propriété, la gestion de tous biens immobiliers, sans nuire au caractère civil de la société.
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Finances de SCI DU DOYENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU DOYENNE
INSEEASSOCIATION LA DIANA
Gérant
Depuis la création (12 février 2009) · 17 ans
Établissements de SCI DU DOYENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42600 MONTBRISONSiègeActif
510 466 964 00010 · ouvert le 15 décembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU DOYENNE
INPIConformité de SCI DU DOYENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DOYENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU DOYENNE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/03627
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU DOYENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU DOYENNE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Association loi de 1901 ASSOCIATION LA DIANA devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-12 · Début d'activité : 2008-12-15
- création
Date d'effet : 12 février 2009
Questions fréquentes sur SCI DU DOYENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU DOYENNE ?
Le numéro SIREN de SCI DU DOYENNE est 510 466 964. Le SIRET de son siège social est 510 466 964 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18510466964.
Qui dirige SCI DU DOYENNE ?
SCI DU DOYENNE est dirigée par HERVE BEAL, gérant. L'entreprise compte 41 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU DOYENNE ?
Le siège social de SCI DU DOYENNE est situé 7 rue Florimond Robertet, 42600 Montbrison.
SCI DU DOYENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU DOYENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU DOYENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DOYENNE.
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