CheckersLiquidations

SCI DU DROUVENANT

Active
Siren483 311 890SCI39130 CLAIRVAUX-LES-LACSCréée le 12 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 483 311 890, SCI DU DROUVENANT est une SCI créée le 12 juillet 2005. Elle est domiciliée 62 Grande rue, 39130 Clairvaux-les-Lacs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ELISE CHAPPEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU DROUVENANT

Dénomination
SCI DU DROUVENANT
SIREN
483 311 890
SIRET (siège)
483 311 890 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52483311890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 311 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juillet 2005
Siège social
62 GRANDE RUE, 39130, CLAIRVAUX-LES-LACS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU DROUVENANT

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI DU DROUVENANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU DROUVENANT

EC

ELISE CHAPPEZ

Gérant

Établissements de SCI DU DROUVENANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39130 CLAIRVAUX-LES-LACSSiègeActif

    483 311 890 00014 · ouvert le 13 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU DROUVENANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2021

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU DROUVENANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU DROUVENANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU DROUVENANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DROUVENANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU DROUVENANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU DROUVENANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU DROUVENANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    HUMBERT Michèle Jeannine nom d'usage : CHAPPEZ n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2005

Questions fréquentes sur SCI DU DROUVENANT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU DROUVENANT ?

Le numéro SIREN de SCI DU DROUVENANT est 483 311 890. Le SIRET de son siège social est 483 311 890 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52483311890.

Qui dirige SCI DU DROUVENANT ?

SCI DU DROUVENANT est dirigée par ELISE CHAPPEZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU DROUVENANT ?

Le siège social de SCI DU DROUVENANT est situé 62 Grande rue, 39130 Clairvaux-les-Lacs.

SCI DU DROUVENANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU DROUVENANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU DROUVENANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DROUVENANT.

Entreprises similaires

Même activité à Clairvaux-les-Lacs

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Clairvaux-les-Lacs

Entreprises du même secteur à Clairvaux-les-Lacs

Entreprises à Clairvaux-les-Lacs

Toutes les entreprises à Clairvaux-les-Lacs