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SCI DU DUC D'EPERNON

Active
Siren841 093 057SCI78910 BEHOUSTCréée le 16 juillet 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU DUC D'EPERNON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2018, identifiée par le SIREN 841 093 057. Son siège social est situé 12 B rue de la Masse, 78910 Behoust. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL SERAY exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU DUC D'EPERNON

Dénomination
SCI DU DUC D'EPERNON
SIREN
841 093 057
SIRET (siège)
841 093 057 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44841093057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 093 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juillet 2018
Siège social
12 B RUE DE LA MASSE, 78910, BEHOUST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU DUC D'EPERNON

L'acquisition, l'administration et la gestion par bail, location ou toute autre forme d'un bien immeuble sis 1-3 rue Jehan de Brie et 39 rue Maurice Berteaux à FONTENAY TRESIGNY. Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation.

Finances de SCI DU DUC D'EPERNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU DUC D'EPERNON

FS

FRANCOIS SERAY

Autre

Depuis la création (16 juillet 2018) · 8 ans

MS

MICHEL SERAY

Liquidateur

Depuis la création (16 juillet 2018) · 8 ans

Établissements de SCI DU DUC D'EPERNON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78910 BEHOUSTSiègeActif

    841 093 057 00013 · ouvert le 06 juillet 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU DUC D'EPERNON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU DUC D'EPERNON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU DUC D'EPERNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU DUC D'EPERNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DUC D'EPERNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU DUC D'EPERNON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU DUC D'EPERNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU DUC D'EPERNON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Liquidateur, Associé : SERAY Michel Victor Georges

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-07-06

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2018

Questions fréquentes sur SCI DU DUC D'EPERNON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU DUC D'EPERNON ?

Le numéro SIREN de SCI DU DUC D'EPERNON est 841 093 057. Le SIRET de son siège social est 841 093 057 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44841093057.

Qui dirige SCI DU DUC D'EPERNON ?

SCI DU DUC D'EPERNON est dirigée par MICHEL SERAY, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU DUC D'EPERNON ?

Le siège social de SCI DU DUC D'EPERNON est situé 12 B rue de la Masse, 78910 Behoust.

SCI DU DUC D'EPERNON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU DUC D'EPERNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU DUC D'EPERNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DUC D'EPERNON.

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