SCI DU FAISAN DORE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,6 k€
SCI DU FAISAN DORE est une SCI immatriculée le 17 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 049 765. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 rue du Faisan Dore Courceaux, 89260 Perceneige. SCI DU FAISAN DORE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par YVES HORSIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU FAISAN DORE
INSEE- Dénomination
- SCI DU FAISAN DORE
- SIREN
- 440 049 765
- SIRET (siège)
- 440 049 765 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR65440049765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 049 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 décembre 2001
- Siège social
- 57 RUE DU FAISAN DORE COURCEAUX, 89260, PERCENEIGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU FAISAN DORE
Propriété, administration et exploitation par bail location ou autrement de tous biens immobiliers
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Finances de SCI DU FAISAN DORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU FAISAN DORE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 décembre 2001) · 24 ans
Établissements de SCI DU FAISAN DORE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89260 PERCENEIGESiègeActif
440 049 765 00017 · ouvert le 26 octobre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU FAISAN DORE
INPIConformité de SCI DU FAISAN DORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU FAISAN DORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU FAISAN DORE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/03057
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU FAISAN DORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU FAISAN DORE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI DU FAISAN DORE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU FAISAN DORE ?
Le numéro SIREN de SCI DU FAISAN DORE est 440 049 765. Le SIRET de son siège social est 440 049 765 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65440049765.
Qui dirige SCI DU FAISAN DORE ?
SCI DU FAISAN DORE est dirigée par YVES HORSIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU FAISAN DORE ?
Le siège social de SCI DU FAISAN DORE est situé 57 rue du Faisan Dore Courceaux, 89260 Perceneige.
SCI DU FAISAN DORE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU FAISAN DORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU FAISAN DORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU FAISAN DORE.
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