SCI DU FOIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 529 465, SCI DU FOIE est une SCI créée le 28 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 quai Commandant de Fourcauld, 42300 Roanne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par RODOLPHE DEVEAUX, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU FOIE
INSEE- Dénomination
- SCI DU FOIE
- SIREN
- 378 529 465
- SIRET (siège)
- 378 529 465 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR95378529465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 529 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 juin 1990
- Siège social
- 8 QUAI COMMANDANT DE FOURCAULD, 42300, ROANNE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU FOIE
Acquisition, aménagement, location ou vente en totalité ou en lots de tous terrains, immeubles commerciaux ou d'habitation, propriétés, locaux industriels ou friches industrielles, réalisation de toutes constructions, gestion, administration et disposition de tous biens immobiliers dont elle pourra devenir propriétaire, l'activité de marchand de biens
Finances de SCI DU FOIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU FOIE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2009
Gérant
En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2017
KALAHARI
Associé indéfiniment responsable
RED
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU FOIE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 42300 ROANNESiègeActif
378 529 465 00056 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 6820A
- 42120 LE COTEAUFermé
378 529 465 00015 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 6820A
- 42300 ROANNEFermé
378 529 465 00023 · ouvert le 19 décembre 2009 · NAF 6820A
- 42300 ROANNEFermé
378 529 465 00031 · ouvert le 25 novembre 2017 · NAF 6820A
- 42300 ROANNEFermé
378 529 465 00049 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU FOIE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU FOIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU FOIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU FOIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU FOIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU FOIE. Elles s'échelonnent de 2013 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/09162
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 16 avril 2024 · N° 22/04989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 15 juin 2023 · N° 22/18659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 26 janvier 2023 · N° 21/00655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 13 novembre 2013 · N° 11/00841
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU FOIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU FOIE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Gérant Associé indéfiniment responsable : DEVEAUX Rodolphe Jacques Marie modification le 12 Décembre 2017 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : DEVEAUX Frédérique Christine Marie modification le 12 Décembre 2017
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Co-gérant associé indéfiniment responsable : DEVEAUX Rodolphe Jacques Marie Co-gérant associé indéfiniment responsable : DEVEAUX Frédérique Christine Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Co-gérant associé indéfiniment responsable : DEVEAUX Rodolphe Jacques Marie Co-gérant associé indéfiniment responsable : DEVEAUX Frédérique Christine Marie
- création
Date d'effet : 28 juin 1990
Questions fréquentes sur SCI DU FOIE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU FOIE ?
Le numéro SIREN de SCI DU FOIE est 378 529 465. Le SIRET de son siège social est 378 529 465 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95378529465.
Qui dirige SCI DU FOIE ?
SCI DU FOIE est dirigée par RODOLPHE DEVEAUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU FOIE ?
Le siège social de SCI DU FOIE est situé 8 quai Commandant de Fourcauld, 42300 Roanne.
SCI DU FOIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU FOIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU FOIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU FOIE.
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