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SCI DU FORNELET

Active
Siren431 041 565SCI73210 AIME-LA-PLAGNECréée le 26 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SCI DU FORNELET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2002, identifiée par le SIREN 431 041 565. Le siège social de l'entreprise se trouve LONGEFOY Longefoy, 73210 Aime-la-Plagne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GILLES MONTMAYEUR en qualité de associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU FORNELET

Dénomination
SCI DU FORNELET
SIREN
431 041 565
SIRET (siège)
431 041 565 00018
N° TVA intracommunautaire
FR53431041565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 041 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 septembre 2002
Siège social
LONGEFOY Longefoy, 73210, AIME-LA-PLAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU FORNELET

Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Longefoy sur Aime, construction, exploitation du tènement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU FORNELET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU FORNELET

GM

GILLES MONTMAYEUR

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2010

LP

LAURENCE PICCOT

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU FORNELET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73210 AIME-LA-PLAGNESiègeActif

    431 041 565 00018 · ouvert le 21 mai 1974 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU FORNELET

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU FORNELET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU FORNELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU FORNELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU FORNELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU FORNELET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU FORNELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU FORNELET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Gérant : MONTMAYEUR Gilles Associé indéfiniment responsable : MONTMAYEUR Gilles

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU FORNELET

Quel est le numéro SIREN de SCI DU FORNELET ?

Le numéro SIREN de SCI DU FORNELET est 431 041 565. Le SIRET de son siège social est 431 041 565 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53431041565.

Qui dirige SCI DU FORNELET ?

SCI DU FORNELET est dirigée par GILLES MONTMAYEUR, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU FORNELET ?

Le siège social de SCI DU FORNELET est situé LONGEFOY Longefoy, 73210 Aime-la-Plagne.

SCI DU FORNELET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU FORNELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU FORNELET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU FORNELET.

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