SCI DU HANGAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU HANGAR est une SCI immatriculée le 18 février 2020 sous le numéro SIREN 881 692 016. Elle est domiciliée 595 Che des Tanneurs Chez M Poncet Jerome, 26210 Epinouze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEROME PONCET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU HANGAR
INSEE- Dénomination
- SCI DU HANGAR
- SIREN
- 881 692 016
- SIRET (siège)
- 881 692 016 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR35881692016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 692 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 février 2020
- Siège social
- 595 CHE DES TANNEURS CHEZ M PONCET JEROME, 26210, EPINOUZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU HANGAR
Acquisition, administration, gestion et exploitation sous forme de location ou autre, de tous biens et droits immobiliers acquis ou reçus en apport.
Finances de SCI DU HANGAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU HANGAR
INSEEÉtablissements de SCI DU HANGAR
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 26210 EPINOUZESiègeActif
881 692 016 00028 · ouvert le 01 avril 2020 · NAF 6820B
- 26210 EPINOUZEActif
881 692 016 00010 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI DU HANGAR
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU HANGAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU HANGAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU HANGAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU HANGAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
74 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU HANGAR. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 17 avril 2026 · N° 25/00270
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Décision du 08 avril 2026 · N° 25/00779
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Décision du 20 mars 2026 · N° 24/02644
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Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00070
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Décision du 10 février 2026 · N° 24/00004
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 21/09732
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Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00469
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Décision du 30 octobre 2025 · N° 24/13710
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Décision du 16 septembre 2025 · N° 24/01049
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Décision du 02 septembre 2025 · N° 23/03905
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Décision du 28 août 2025 · N° 23/03626
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 janvier 2021 · N° 20-10.717
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-17.495
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 juin 2020 · N° 19-19.033
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Décision du 27 février 2020 · N° 19-13.401
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 février 2016 · N° 14-23.270
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 janvier 2016 · N° 14-29.869
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 08 septembre 2015 · N° 14/00069
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 novembre 1993 · N° 92-10.322
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 octobre 1993 · N° 92-70.288
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU HANGAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU HANGAR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-04-01
- création
Date d'effet : 18 février 2020
Questions fréquentes sur SCI DU HANGAR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU HANGAR ?
Le numéro SIREN de SCI DU HANGAR est 881 692 016. Le SIRET de son siège social est 881 692 016 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35881692016.
Qui dirige SCI DU HANGAR ?
SCI DU HANGAR est dirigée par JEROME PONCET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU HANGAR ?
Le siège social de SCI DU HANGAR est situé 595 Che des Tanneurs Chez M Poncet Jerome, 26210 Epinouze.
SCI DU HANGAR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU HANGAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU HANGAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU HANGAR.
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