SCI DU HAUT QUERCY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU HAUT QUERCY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 2023, identifiée par le SIREN 948 258 991. Elle est domiciliée 59 av Jean Jaurès, 19360 Malemort. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par TEAM LBF, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU HAUT QUERCY
INSEE- Dénomination
- SCI DU HAUT QUERCY
- SIREN
- 948 258 991
- SIRET (siège)
- 948 258 991 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR76948258991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 258 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 janvier 2023
- Siège social
- 59 AV JEAN JAURÈS, 19360, MALEMORT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU HAUT QUERCY
Acquisition, gestion par tous moyens et éventuellement aliénation de tous biens et/ou droits immobiliers
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Finances de SCI DU HAUT QUERCY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU HAUT QUERCY
INSEEBODACCTEAM LBF
Gérant
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2026
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2023 à septembre 2026
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2023 à septembre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU HAUT QUERCY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 19360 MALEMORTSiègeActif
948 258 991 00025 · ouvert le 05 janvier 2023 · NAF 6820B
- 19600 SAINT-PANTALEON-DE-LARCHEFermé
948 258 991 00017 · ouvert le 05 janvier 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU HAUT QUERCY
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU HAUT QUERCY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU HAUT QUERCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU HAUT QUERCY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU HAUT QUERCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU HAUT QUERCY. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 23 octobre 2024 · N° 23/00819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU HAUT QUERCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU HAUT QUERCY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TEAM LBF ; Associé indéfiniment responsable : FAURE Mickael, Xavier, Gael
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-20 · Début d'activité : 2023-01-05
- création
Questions fréquentes sur SCI DU HAUT QUERCY
Quel est le numéro SIREN de SCI DU HAUT QUERCY ?
Le numéro SIREN de SCI DU HAUT QUERCY est 948 258 991. Le SIRET de son siège social est 948 258 991 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76948258991.
Qui dirige SCI DU HAUT QUERCY ?
SCI DU HAUT QUERCY est dirigée par TEAM LBF, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU HAUT QUERCY ?
Le siège social de SCI DU HAUT QUERCY est situé 59 av Jean Jaurès, 19360 Malemort.
SCI DU HAUT QUERCY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU HAUT QUERCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU HAUT QUERCY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU HAUT QUERCY.
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