SCI DU HETRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU HETRE est une société civile immatriculée le 15 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 906 426. Son siège social est situé 252 CHE de Garcinière, 38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE-CLAUDINE BOULON, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU HETRE
INSEE- Dénomination
- SCI DU HETRE
- SIREN
- 491 906 426
- SIRET (siège)
- 491 906 426 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR90491906426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 906 426
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 5 829 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 septembre 2006
- Siège social
- 252 CHE de Garcinière, 38380, Saint-Pierre-de-Chartreuse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU HETRE
La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers ; la propriété et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, droits sociaux ou autres autres titres.
Finances de SCI DU HETRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU HETRE
INSEEÉtablissements de SCI DU HETRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38380 Saint-Pierre-de-ChartreuseSiègeActif
491 906 426 00029 · ouvert le 08 novembre 2024 · NAF 6820B
- 38240 MEYLANFermé
491 906 426 00011 · ouvert le 12 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU HETRE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU HETRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU HETRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU HETRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU HETRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU HETRE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/07285
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU HETRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU HETRE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2006
Questions fréquentes sur SCI DU HETRE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU HETRE ?
Le numéro SIREN de SCI DU HETRE est 491 906 426. Le SIRET de son siège social est 491 906 426 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90491906426.
Qui dirige SCI DU HETRE ?
SCI DU HETRE est dirigée par MARIE-CLAUDINE BOULON, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU HETRE ?
Le siège social de SCI DU HETRE est situé 252 CHE de Garcinière, 38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse.
SCI DU HETRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU HETRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU HETRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU HETRE.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Pierre-de-Chartreuse
- CARPE DIEM38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
- GILBERT VINCENT38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
- LE LYCH'HOME38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
- LMT IMMO38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
- La Vulnéraire38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
- MATILO38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
- MICHEL-CHANCE38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
- SCI DE LA SCIA38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
- SCI DES TROIS HETRES38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
- SCI MILOÏS38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Pierre-de-Chartreuse
Entreprises du même secteur à Saint-Pierre-de-Chartreuse
Entreprises à Saint-Pierre-de-Chartreuse
Toutes les entreprises à Saint-Pierre-de-Chartreuse